🔒 Politique de confidentialité

👤 1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles du site est Yves PETIT-PIERRE.

Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez utiliser la page Contact .

Autre moyen de contact :
[À compléter : adresse électronique ou adresse postale].

✉️ 2. Messages et demandes

Lorsque vous contactez le responsable du site, les informations transmises peuvent comprendre votre nom, votre adresse électronique, l’objet de votre demande et votre message.

Finalité : répondre à votre demande et assurer le suivi des échanges.

Base juridique : intérêt légitime à traiter les demandes adressées au site.

Les champs obligatoires sont signalés dans le formulaire. Sans les informations nécessaires, votre demande peut ne pas pouvoir être traitée.

Évitez de transmettre des données sensibles ou des informations inutiles sur d’autres personnes.

⚙️ 3. Données techniques

Le fonctionnement et la sécurisation du site peuvent nécessiter le traitement d’informations techniques : adresse IP, date et heure de connexion, pages demandées, navigateur et événements de sécurité.

Finalités : assurer la disponibilité du site, diagnostiquer les erreurs et prévenir les accès abusifs.

Base juridique : intérêt légitime au bon fonctionnement et à la sécurité du site.

Dispositifs effectivement utilisés :
[À compléter : journaux de l’hébergeur, outils de sécurité et données enregistrées].

📜 4. Histoire et généalogie

Les articles historiques ou généalogiques peuvent citer des personnes et reproduire des documents issus d’archives, de publications ou de contributions. Les sources sont indiquées dans les contenus concernés.

Le RGPD concerne les personnes vivantes. La présence d’une information dans une source publique ne dispense pas d’examiner les conditions de sa republication.

Si des personnes vivantes sont mentionnées :
[À compléter : catégories de données, sources, finalité, base juridique et durée de publication].

Pour signaler une erreur ou demander l’examen d’une publication vous concernant, utilisez la page Contact en précisant l’adresse de la page concernée.

🍪 5. Cookies et traceurs

Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre appareil. Certains sont nécessaires au fonctionnement d’un service demandé. D’autres servent notamment à mesurer l’audience ou à intégrer des services externes.

Les traceurs soumis au consentement doivent être bloqués avant votre accord. Vous devez pouvoir les refuser aussi facilement que les accepter et retirer votre accord à tout moment.

Cookies et outils utilisés :
[À compléter : noms, fournisseurs, finalités, durées de vie et caractère nécessaire ou facultatif].

Gestion de vos choix :
[À compléter : emplacement du bouton ou du lien permettant de modifier votre consentement].

🌐 6. Services externes

Un contenu intégré, comme une vidéo, une carte ou une police distante, peut entraîner la transmission de données techniques au fournisseur concerné.

Un lien externe conduit vers un autre site, qui dispose de sa propre politique de confidentialité.

Services utilisés :
[À compléter : fournisseurs, données transmises, finalités et liens vers leurs politiques].

Le CSS du site prévoit le chargement de polices Google Fonts. [À vérifier : chargement distant maintenu ou hébergement local des polices ; adapter cette rubrique au fonctionnement retenu].

🤝 7. Destinataires des données

Selon le traitement concerné, les données sont accessibles au responsable du site et aux prestataires intervenant pour l’hébergement, la messagerie, la maintenance ou la sécurité, dans la limite de leurs missions.

Hébergeur :
[À compléter : nom du prestataire et pays d’hébergement].

Autres prestataires :
[À compléter : services effectivement utilisés et rôle de chacun].

Les informations figurant dans les articles publiés sont accessibles aux visiteurs et peuvent être indexées par les moteurs de recherche.

⏳ 8. Durées de conservation

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité, puis supprimées ou anonymisées, sous réserve des obligations légales applicables.

• Messages : [À compléter : durée à compter de la clôture de la demande].
• Journaux techniques : [À compléter : durée réellement configurée].
• Cookies et consentement : [À compléter : durées par outil et conservation du choix].
• Données publiées : [À compléter : durée ou critères de réexamen].
• Sauvegardes : [À compléter : cycle de rotation et délai d’effacement].

🌍 9. Transferts internationaux

Certains prestataires peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen, notamment lors du recours à des services externes.

Situation du site :
[À compléter : absence de transfert après vérification, ou prestataires concernés, pays, données et garanties applicables].

En cas de transfert, préciser le mécanisme utilisé : décision d’adéquation applicable ou clauses contractuelles types assorties des mesures nécessaires.

[À compléter : moyen d’obtenir des informations ou une copie des garanties applicables].

🛡️ 10. Protection des informations

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées doivent protéger les données contre les accès non autorisés, la perte et la divulgation.

Mesures mises en œuvre :
[À compléter après vérification : sécurisation des accès, mises à jour, sauvegardes et protection des échanges].

Ne communiquez jamais vos mots de passe dans un message envoyé depuis le site.

⚖️ 11. Vos droits

Selon le traitement et les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement, et exercer votre droit d’opposition.

Le droit à la portabilité s’applique dans les cas prévus par le RGPD. Si le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer sans remettre en cause les opérations déjà réalisées légalement.

Adressez votre demande via la page Contact ou le moyen indiqué dans la première carte.

Un justificatif d’identité peut être demandé uniquement en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Une réponse est apportée en principe sous un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois en cas de besoin, avec information dans le premier mois.

📋 12. Réclamation et mises à jour

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés .

Consulter les démarches auprès de la CNIL

Cette politique peut être actualisée en fonction de l’évolution du site, des services utilisés ou des règles applicables.

La date de mise à jour figure en haut de la page.